Mentions légales

Editeur

L’éditeur du site Web www.lheuretranquille.com est la SCI LES DEUX LIONS, Société Civile Immobilière au capital de 2 000 euros, dont le siège social se trouve 28-32 avenue Victor Hugo, 75116 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 450 947 494

L’Heure Tranquille est un actif détenu par Apsys, développeur, promoteur et gestionnaire www.apsysgroup.com.

 

Téléphone : 01 40 40 50 50

 

Directeur de la publication : Madame Lucie Pallès, Directrice de centre, 

Conception – réalisation du site internet

Sans Format (37 000 Tours, FRANCE) – www.sansformat.com

 

La maintenance applicative et évolutive du site web est réalisée par Sans Format.

Sans Format est une SARL immatriculée au RCS de Tours sous le numéro 538 942 681 au capital de 5000€.

Hébergement

L’hébergement du site de l’Heure Tranquille est assuré par OVH Cloud.

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur du site est informé que les informations personnelles recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique par le Service Marketing & Communication Digitale du Centre Commercial de l’Heure Tranquille, notamment lors de la connexion au Site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par l’utilisateur.

En devenant un utilisateur inscrit en tant que membre et en acceptant de fournir les données de localisation, l’utilisateur reconnaît qu’il / elle fournit volontairement à la SCI LES DEUX LIONS des données identifiables personnellement le / la concernant (par exemple, nom, prénom, adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail) (« données personnelles »).  La SCI LES DEUX LIONS s’autorise à utiliser de telles données personnelles pour répondre à une demande de l’utilisateur ou lui faire des offres personnalisées.

L’utilisateur est informé qu’il / elle bénéficie d’un droit d’accès, de suppression et de rectification aux informations qui le concernent et qu’il peut exercer ce droit en s’adressant à : Centre Commercial de l’Heure Tranquille 59 avenue Marcel Mérieux – Bte N°1 37200 TOURS.

L’utilisateur est informé que des « cookies » peuvent être utilisés pour fournir à l’utilisateur une information personnalisée. Le cookie ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais il est uniquement mis en œuvre pour repérer les informations concernant un usager navigant sur le portail. A tout moment, l’utilisateur a un droit d’accès, de suppression et de modification des données personnelles collectées via les cookies. En savoir plus sur notre politique de protection des données personnelles

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site mobile est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes, graphismes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (etc.) et plus généralement l’ensemble des éléments constituant le site mobile  ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur.


Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrefacteur. L’éditeur se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.


De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom L’Heure Tranquille et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur.

Marques et Logos

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable du propriétaire de la marque ou du logo est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L. 713-2 et L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Modification des mentions légales

La SCI LES DEUX LIONS se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.